L’association Loi 1901 ACSION SERVICES, enregistrée sous le SIRET 445.277.023.00021 et l’APE/NAF 8899B, est immatriculée en Préfecture sous le n°9721004703 à sa création le 30 dec.2002. Elle est labellisée Régie de Territoire du Centre de la Martinique en janvier 2014. Elle exploite en Martinique, des produits et des services liés à l’action sociale et professionnelle sans hébergement, via l’Economie Sociale et Solidaire et l’Insertion par l’Activité Économique de proximité, avec pour support des sites physiques à charge de mission, ainsi qu’un site Internet accessible à l’adresse suivante : www.panniepeyi.fr/ .
En utilisant le Services proposés par ACSION SERVICES à travers ses services et ses produits agricoles locaux et dérivés distribués par PanniéPéyi, vous acceptez l’ensemble des conditions générales de vente telles que mentionnées ci-après.
Définitions
Chaque mot ou expression, employé(e) ci-après, aura, lorsqu’il ou elle sera employé(e) avec une majuscule dans le présent contrat, au singulier ou au pluriel, la signification suivante :
- « Commande » désigne le contrat de vente conclu entre le Consommateur et ACSION SERVICES, au moyen du Site : www.panniepey.fr/.
- « Conditions Générales de Vente et d’utilisation » désigne les conditions générales de vente des Produits aux Consommateurs, accessibles à l’adresse www.panniepey.fr/ , mais aussi les conditions de consommation recommandées par les services publics et nutritionnistes agréés, lors de la confirmation d’une commande.
- « Consommateur » désigne la personne morale ou la personne physique, majeure et capable, passant une Commande sur le site www.panniepey.fr/ .
- « Service » désigne la vente de produits PANNIÉ PÉYI et TIDITÉ commandés et via la PSADA, des produits et services délivrés par ACSION SERVICES, aux Consommateurs par ceux-ci sur le site www.panniepey.fr/ .
- « Site » désigne le site internet exploité par l’association ACSION SERVICES accessible sous l’adresse www.panniepey.fr/ .
A – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente et d’utilisation ont pour objet de définir les termes et conditions auxquels ACSION SERVICES donne la possibilité au Consommateur d’acheter des produits ou services, présentés sur le site www.panniepey.fr/ .
B – Inscription
1. Lors du passage de sa première commande, le Consommateur procède à son inscription en remplissant un formulaire disponible sur le Site.
2. A cette occasion, le Consommateur s’engage à fournir des informations exactes et complètes et à actualiser, le cas échéant, les informations fournies à ACSION SERVICES dans les plus brefs délais. Le Consommateur pourra procéder à la modification des informations le concernant directement en ligne, via son compte. ACSION SERVICES s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le Consommateur, qui disposera d’un droit d’accès, de modification ou de suppression sur les données le concernant, conformément aux dispositions de la loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Il pourra l’exercer en suivant les instructions détaillées sur la page Confidentialité et données personnelles. Au cas où l’une de ces informations s’avérerait fausse, incomplète ou obsolète, ACSION SERVICES se réserve le droit, sans aucune indemnité et sans préavis, de suspendre ou de fermer le compte du Consommateur et de lui refuser pour l’avenir l’accès à tout ou partie des produits et services proposés par ACSION SERVICES, sans préjudice de la réparation que le Consommateur serait fondé à réclamer au titre du préjudice y afférent.
3. Lors de la validation de son inscription au Service, le Consommateur pourra utiliser soit son adresse électronique associée à un mot de passe, soit la connexion via un partenaire tiers (Google ou Apple) qui lui permettront d’accéder au Service.
4. Le Consommateur devra impérativement préserver la confidentialité de cet identifiant et de son mot de passe afin d’éviter toute utilisation non autorisée par un tiers. A défaut, le Consommateur sera réputé responsable de toutes les violations des présentes Conditions Générales de vente et d’Utilisation commises par le dit tiers. Toute utilisation du Service effectuée par le biais du mot de passe d’un Consommateur est réputée effectuée par ce dernier. ACSION SERVICES ne pourra être tenu responsable de toute perte ou dommage survenu en raison du manquement aux obligations de confidentialité incombant au Consommateur.
C – Acceptation des conditions générales de vente
1. Le Service est proposé au Consommateur sous réserve de son acceptation inconditionnelle des présentes Conditions Générales de Vente. En validant son inscription au Service, le Consommateur déclare et reconnaît, en conséquence, avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente.
2. ACSION SERVICES se réserve le droit de modifier en tout ou partie et à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente en informant préalablement le Consommateur desdites modifications, par publication des modifications sur le Site. Toutes les modifications seront effectives 30 jours après avoir été mises en ligne sur le Site. Il appartient en conséquence au Consommateur de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales de Vente disponible en permanent sur le Site www.panniepey.fr/ . Le Consommateur a la possibilité de résilier son compte sans aucune pénalité dans les 30 jours suivant la notification ou la publication des dites modifications sur simple demande adressée à ACSION SERVICES par l’intermédiaire du formulaire à l’adresse suivante : www.panniepey.fr/contact . A défaut, le Consommateur est réputé accepter cette dernière version à chaque nouvelle Commande.
3. En cas de non-respect des présentes Conditions Générales de Vente, ACSION SERVICES se réserve le droit, sans aucune indemnité ni préavis, de suspendre ou fermer le compte du Consommateur et de lui refuser pour l’avenir l’accès à tout ou partie du Service, sans préjudice des différentes actions délictuelles ou contractuelles de droit commun qui pourraient lui être ouvertes.
D – Abonnement
Lors de son inscription sur le Site, le Consommateur choisit de souscrire à une formule d’abonnement hebdomadaire d’une durée indéterminée ou de commander quand il le souhaite.
1. En cas d’abonnement, la commande hebdomadaire sera automatiquement reconduite tous les jeudis, à moins que :
• Le Consommateur ne suspende l’abonnement à partir de son compte, au plus tard deux jours calendaires avant le jour prévu de la prochaine livraison. Le Consommateur aura la possibilité de reprendre l’abonnement à tout moment à partir de son compte.
• Le Consommateur n’annule la prochaine livraison prévue à partir de son compte, au plus tard deux jours calendaires avant le jour prévu de la prochaine livraison. Ainsi :
◦ Si la livraison est prévue le mardi, la suspension ou l’annulation devra être effectuée avant le dimanche précédent 12h.
◦ Si la livraison est prévue le mercredi, la suspension ou l’annulation devra être effectuée avant le lundi précédent à 12h.
◦ Si la livraison est prévue le jeudi, la suspension ou l’annulation devra être effectuée avant le mardi précédent à 12h.
• ACSION SERVICES n’assure pas de livraison de commandes sur le point de retrait choisi par le consommateur à la date de livraison prévue dans son abonnement (jour férié, point de retrait fermé...)
A défaut de suspension de l’abonnement ou d’annulation de la prochaine livraison dans les conditions susvisées, la prochaine livraison ne fera l’objet d’aucun remboursement au Consommateur, sauf cas de force majeure justifiable. En outre, dans ce cas, la suspension de l’abonnement ne prendra effet qu’après ladite livraison.
En cas de désabonnement, le Consommateur a la possibilité de reprendre l’abonnement à tout moment à partir de son compte.
Le Consommateur a la possibilité de commander ponctuellement des produits complémentaires à son abonnement sur le Site dans les conditions décrites à l’article E des présentes Conditions Générales de Vente et d’utilisation. Cette possibilité est totalement libre et gratuite, sous réserve du paiement du seul prix des produits commandés.
2. En l’absence d’abonnement, le Consommateur a la possibilité de commander quand il le souhaite sur le Site dans les conditions décrites à l’article E des présentes Conditions Générales de Vente et d’utilisation. Cette possibilité est totalement libre et gratuite, sous réserve du paiement du seul prix des produits commandés.
E – Processus de commande
1. Dans le cas où le Consommateur a un abonnement actif, il peut compléter sa commande chaque semaine avec des paniers complémentaires et/ou des produits à l’unité. Le Consommateur a la possibilité de choisir parmi l’ensemble des produits proposés à la vente celui ou ceux qu’il souhaite ajouter à la prochaine livraison prévue en cliquant sur le bouton « Ajouter à ma commande ». Lesdits produits seront automatiquement ajoutés à la Commande faisant l’objet de la prochaine livraison prévue, sous réserve que l’ajout desdits produits ait été effectué au moins 2 jours calendaires avant la prochaine livraison prévue.
2. Pour les cas où le Consommateur aurait suspendu son abonnement ou aurait choisi de ne pas s’abonner, le Consommateur a la possibilité de passer une Commande ponctuelle. A cet effet, le Consommateur peut choisir parmi l’ensemble des produits proposés à la vente celui ou ceux qu’il souhaite acheter en cliquant sur le bouton « Ajouter à ma commande ». Le Consommateur doit ensuite valider le contenu du panier.
3. Le Consommateur peut annuler librement la livraison de ses prochaines Commandes en se connectant à son compte. L’annulation doit survenir au plus tard deux jours calendaires avant le jour prévu de la livraison. A défaut d’annulation dans ce délai, la prochaine livraison ne fera l’objet d’aucun remboursement au Consommateur.
• Si la livraison est prévue le mardi, l’annulation sera possible jusqu’au dimanche précédent à 12h.
• Si la livraison est prévue le mercredi, l’annulation sera possible jusqu’au lundi précédent à 12h.
• Si la livraison est prévue le jeudi, suspension possible jusqu’au mardi précédent à 12h.
4. Dans le cadre d’une commande hors abonnement, l’annulation de la livraison est impossible depuis le compte du client. Le Consommateur devra contacter le service client de ACSION SERVICES alias PSADA_PANNIE PEYI_ TIDITE, par courrier électronique ou via le formulaire de contact qui étudiera la faisabilité de l’annulation.
5. Le Consommateur reconnaît avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente. Les paniers proposés par PANNIE PEYI, TIDITE et PSADA sont annoncés avec une fourchette de poids la plus précise possible. Les aléas de production et l’utilisation de produits non calibrés peuvent faire varier les poids des paniers annoncés de quelques centaines de grammes. Les photos et mises en avant graphiques ne sont pas contractuelles.
6.Les systèmes d’enregistrement automatique des Commandes mis en œuvre par ACSION SERVICES à travers PANNIE PEYI sont expressément admis comme valant preuve de la nature, du contenu, du prix et de la date de la Commande par le Consommateur.
7. Dès réception de la Commande, PANNIE PEYI confirme au Consommateur la Commande, son montant total ainsi que l’identité de la société ACSION SERVICES auprès de laquelle le Consommateur passe la Commande. Cette confirmation est effectuée par courrier électronique à l’adresse communiquée par le Consommateur. Il est stipulé que le contrat de vente n’est formé qu’à compter de la confirmation de la Commande par ACSION SERVICES.
8. Dans l’hypothèse où l’un des produits ou services objets de la Commande ne serait plus disponible à la vente, ACSION SERVICES en avertira immédiatement par courrier électronique le Consommateur qui bénéficiera en fonction du produit concerné soit d’un remboursement sous forme d’avoir à valoir sur une prochaine commande soit d’un produit de substitution du dit produit par un produit équivalent, au même prix, proposé par PANNIE PEYI.
9. Le consommateur s’interdit de revendre les Produits. Toute Commande passée par un Consommateur est pour son usage personnel ou pour l’usage personnel de la personne au nom de laquelle la livraison doit être effectuée.
Q – Droit de rétractation
Compte-tenu de la nature alimentaire périssable des fruits et légumes, le Consommateur ne pourra exercer de droit de rétractation, conformément aux dispositions de l’article L. 221-28 4° du code de la consommation. Le délai de rétractation de 14 jours ne s’applique pas pour les contrats de fourniture de produits périssables, agroalimentaires, telles que les marchandises vendues par Potager City.
L’annulation doit survenir au plus tard deux jours avant le jour prévu de la livraison.
• Si la livraison est prévue le mardi, suspension possible jusqu’au dimanche à 12h.
• Si la livraison est prévue le mercredi, suspension possible jusqu’au lundi à 12h.
• Si la livraison est prévue le jeudi, suspension possible jusqu’au mardi à 12h.
Toutefois le Consommateur pourra modifier ou annuler sa commande sous réserve que sa commande ne soit pas déjà en cours de préparation, dans les conditions prévues aux articles D et E des présentes Conditions Générales de Vente.
Si le panier est en cours de livraison ou a déjà été livré dans un point relais ou une entreprise, aucune modification ou annulation ne sera possible.
G – Remise des produits
1. Le Consommateur qui a commandé doit être présent au lieu, date et créneau horaire choisis lors de sa Commande afin de réceptionner sa Commande.
2. Lors de la remise, le Consommateur doit être en mesure de prouver son identité et de fournir la référence de sa Commande figurant sur la confirmation envoyée par ACSION SERVICES alias PANNIE PEYI. Le Consommateur s’engage, si on le lui demande, à signer le bon d’émargement présenté par la personne chargée de la livraison. Par la signature du bon d’émargement, le Consommateur reconnaît avoir reçu les Produits objets de sa Commande. Sur le bon d’émargement, le Consommateur peut porter toute mention qui lui semble nécessaire. Dans l’hypothèse où le Consommateur ne serait pas en mesure de recevoir personnellement les Produits qu’il a commandés, il pourra donner procuration à un tiers de réceptionner la livraison. Cette personne pourra alors signer le bon d’émargement et de faire toute remarque utile sur ce dernier.
3. Dans l’hypothèse où ACSION SERVICES se trouve dans l’impossibilité de respecter les délais prévus, le Consommateur en est informé par tout moyen tel que courrier électronique ou téléphone.
H – Responsabilité et garantie
1. Le Consommateur demeure seul juge du contenu approprié et adapté des produits ou services commandés à ACSION SERVICES alias PANNIE PEYI.
2. Le Consommateur est informé de ce qu’il ne pourra rechercher la responsabilité de ACSION SERVICES au titre de la responsabilité du fait des produits défectueux que, conformément aux dispositions de l’article 1245 du Code civil, s’il justifie d’un défaut affectant le produit que lui aurait vendu ACSION SERVICES alias PANNIE PEYI, l’existence d’un préjudice spécifique, et d’un lieu de causalité entre ce défaut et ce préjudice.
3. Le Consommateur accepte de dégager l’association ACSION SERVICES à travers PANNIE PEYI, dirigeants, agents, préposés, prestataires ou employés, de toute responsabilité pour tous les préjudices résultant de l’utilisation du Site www.panniepeyi.com, à ce titre, et sans limiter la portée des autres dispositions des présentes Conditions Générales de Vente, ACSION SERVICES ne peut notamment être considéré, hors le cas de sa faute directe, comme responsable des dommages résultant : de la perte, de l’altération ou de l’accès frauduleux à des données ; de la transmission accidentelle par le biais du service ou par voie de courrier électronique de virus ou d’autres éléments nuisibles ; de l’attitude, de la conduite ou du comportement d’un tiers ou d’un autre Consommateur ; de la non-conclusion d’une vente ou d’un achat ; du coût des biens ou services de remplacement.
4. ACSION SERVICES se réserve le droit de suspendre ou de retirer un bien ou un service, pour des raisons techniques ou en cas de violation des stipulations contractuelles et/ou des dispositions légales. ACSION SERVICES ne peut engager sa responsabilité pour les dommages consécutifs à de tels faits. ACSION SERVICES ne garantit pas que le Service proposé sera continu, sans interruption provisoire, sans suspension ou sans erreur.
5. Les réparations dues par ACSION SERVICES en cas de défaillance qui résulteraient d’une faute établie à son encontre correspondront au seul préjudice direct. Ces dommages indirects sont ceux qui ne résultent pas directement et exclusivement de la défaillance des prestations de ACSION SERVICES
I – Force majeure
Tous les événements, de quelque nature qu’ils soient, irrésistibles, imprévisibles et tendant à retarder ou à empêcher l’exécution de la Commande, échappant à la volonté de ACSION SERVICES constituent, de convention expresse, une cause de suspension et/ou d’extinction des obligations de ACSION SERVICES envers le Consommateur, sans indemnité au profit du Consommateur, qui ne pourra prétendre, le cas échéant, qu’au remboursement de sa Commande.
M – Modification et interruption de service
ACSION SERVICES se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou d’interrompre de manière temporaire ou définitive tout ou partie du Service proposé pour des raisons techniques ou de mise en conformité du Consommateur avec les stipulations contractuelles ou les dispositions légales, et ce, sans avoir à en informer préalablement le Consommateur. Le Consommateur ne peut engager la responsabilité d’ACSION SERVICES en raison des modifications et interruptions effectuées.
P – Intégralité des engagements
Les présentes Conditions Générales de Vente constituent la totalité de l’accord passé entre ACSION SERVICES et le Consommateur pour ce qui concerne l’utilisation du Service. Elles se substituent à tout accord intervenu antérieurement entre le Consommateur et ACSION SERVICES.
T – Loi applicable
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.
U – Confidentialité et données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation des supports numériques de ACSION SERVICES par les Utilisateurs et les Consommateurs, ACSION SERVICES est amené à collecter et traiter certaines données à caractère personnel les concernant.
ACION SERVICES met à disposition de ses Utilisateurs et ses Consommateurs une politique de confidentialité et des données personnelles.
Conformément à la réglementation applicable à la protection des données à caractère personnel et en particulier le règlement Européen 2016/679 du 27 avril 2016, dit Règlement général sur la protection des données (le « RGPD »), les Utilisateurs et Consommateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, et à la portabilité des données les concernant et peuvent également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement et, dans les cas prévus par la loi, demander la limitation du traitement de ces données. Pour exercer ces droits, Potager City invite chaque Utilisateur et Consommateur à contacter le service client en utilisant l’un de ces canaux de communication :
• Par email à acsion.services@outlook.com
• Via notre formulaire de contact : https://www.acsionservices.com/contact/
• Par courrier : ACSION SERVICES - PANNIÉ PÉYI - Droit sur les Données Personnelles – RDC B8 Cité Montgéralde 97200 FORT DE FRANCE
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CGV en vigueur MAJ au 1er Juin 2024_ panniepeyi.com